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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAIN BITERROIS
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LES PANETERIES DU TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PANETERIES DU TERROIR
SARL LE PAIN BITERROIS

Numéro de dépôt :
96609282
Date de dépôt :
31/01/1996
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
31/01/2006

Présentation de la marque LES PANETERIES DU TERROIR

Déposée le 31 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAIN BITERROIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « LES PANETERIES DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAIN BITERROIS domicilié(e) ZI du Capiscol, 4 rue Henri MOissan, 34500 BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 140 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOnsieur Joseph BELMONTE GERANT Sarl Le Pain Biterrois - France.

La marque LES PANETERIES DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PANETERIES DU TERROIR est expirée depuis le 31 janvier 2006.

LE PAIN BITERROIS a également déposé les autres marques suivantes : LE PAIN DU TERROIR


SARL LE PAIN BITERROIS - ZI du Capiscol, 4 rue Henri MOissan, 34500 BEZIERS - France - SIREN 343140471


MOnsieur Joseph BELMONTE GERANT Sarl Le Pain Biterrois - France


Inscription le 28 septembre 1998 - Rejet partiel n°262935 - Publication au BOPI 1998-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Boulangerie pâtisserie viennoiserie biscottes biscuits.